DUTY FREE ASSOCIATES – DFA Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
96615738
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
Présentation de la marque COSMOPOLE
Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMOPOLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2308332) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 402 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308332) - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUTY FREE ASSOCIATES – DFA Société par Actions Simplifiée - 114 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2308332) - 92200 - France - SIREN 423402312
LEGIMARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308332) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308332 - Publication au BOPI 2006-02-20
Inscription le 9 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257825 - Publication au BOPI 1998-07-09
Inscription le 18 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434030 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332619 - Publication au BOPI 2001-10-11
Inscription le 11 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332620 - Publication au BOPI 2001-10-11
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, Appareils pour la purification de l'eau, sèche-cheveux, torches pour l'éclairage, lampes, lampes de poche.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence, gourdes.Trousses de toilette pleines, nécessaires de toilette.Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table, linge de maison en matières textiles, trousses de toilette vides, moustiquaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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